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 Législation du centre psychiatrique pénitentiaire d'Arkham.

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MessageSujet: Législation du centre psychiatrique pénitentiaire d'Arkham.   Jeu 11 Déc - 15:11

Législation de la mairie

Loi sur la gestion administrative des aliénés et du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham.


Article premier : 

La ville est tenue d’avoir un établissement public, spécialement destiné à recevoir, traiter et soigner les aliénés.

Article 2 :

Le centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham consacré à la détention et aux soins des aliénés est placé sous la direction du maire Cameron Fincher et du directeur Jonathan Crane. 

Article 3 :

Le centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham consacré à la détention et aux soins des aliénés est placé sous la surveillance du maire Cameron Fincher et du directeur Jonathan Crane. 

Article 4 : 

Le maire Cameron Fincher et/ou son représentant seront chargés de visiter et de contrôler régulièrement (à des jours indéterminés) le centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham. Ils recevront les réclamations et requêtes des employés de l’établissement qu’ils traiteront en conséquence.

Article 5 :

Nul ne pourra diriger ni former le centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham sans l’approbation de la mairie. L’établissement devra être, à cet effet, spécialement autorisé par le maire Cameron Fincher, et sera soumis à toutes les obligations prescrites par la présente loi.

Article 6 :

Les modifications du règlement intérieur du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham seront soumises à l’approbation de la mairie.

Article 7 :

Les chefs du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, et son directeur, Jonathan Crane, pourront recevoir une personne atteinte d’aliénation mentale à condition que la demande soit écrite et signée par celui qui la formera. S’il ne sait pas écrire, elle sera reçue par le maire Cameron Fincher.

Article 8 : 

Un rapport trimestriel détaillé de l’ensemble des aliénés internés au centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham devra être remis par son directeur, Jonathan Crane, au maire Cameron Fincher. Il y sera indiqué les changements survenus de l’état mental de chaque malade. Ce rapport constatera également les sorties et les éventuels décès. Sans l’approbation de la mairie, toute initiative basée sur ce rapport sera caduque et sévèrement sanctionnée. 

Article 9 : 

Un registre coté et paraphé par le maire Cameron Fincher sera constitué au centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham. Y seront inscrits nom, éventuelle profession, âge, date de placement et troubles des personnes placées dans l’établissement. Ce registre sera soumis au maire Cameron Fincher et/ou son représentant lorsqu’ils se présenteront pour en faire la visite. 

Article 10 :

Toute personne placée au centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham (avec l’accord du maire Cameron Fincher) cessera d’y être retenue aussitôt que les médecins de l’établissement auront déclaré, sur le registre énoncé en l’article précédent, que la guérison totale est obtenue (avec l’approbation du maire Cameron Fincher). S’il s’agit d’un mineur, il sera donné immédiatement avis au maire Cameron Fincher et au directeur Jonathan Crane.

Article 11 :

Avant même que les médecins aient déclaré la guérison, toute personne placée au centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham cessera également d’y être retenue dès que la sortie sera requise par la famille, l’époux/l’épouse, l’ascendant ou le descendant, ou exigée par le maire Cameron Fincher. La mairie pourra toujours ordonner la sortie immédiate des personnes placées volontairement ou injustement dans l’établissement.

Si les chefs du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, ou son directeur, Jonathan Crane, estiment que l’état mental du malade pourrait compromettre l’ordre public ou la sûreté des personnes, il en sera donné connaissance au maire Cameron Fincher. La mairie étudiera le dossier et prendra la décision finale.

Article 12 :

Dans les vingt-quatre heures suivant la sortie, les chefs du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, ou son directeur, Jonathan Crane, donneront un avis au maire Cameron Fincher et lui feront connaître le nom, le lieu où aura été conduit le patient, et son état mental au moment de sa sortie.

Article 13 :

Dans aucun cas, les aliénés du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham ne pourront être ni conduits avec les condamnés, ni déposés dans une prison, sauf cas exceptionnels exigeant des mesures exceptionnelles.

Article 14 :

Aucune requête, formulée par un patient, adressée au maire Cameron Fincher, ne pourra être supprimée ou retenue par les chefs du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, et par son directeur, Jonathan Crane.

Article 15 :

Les chefs du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, et son directeur, Jonathan Crane, ne pourront retenir une personne dès que sa sortie aura été ordonnée par le maire Cameron Fincher.

Article 16 :

Le non-respect des articles 1 à 15 par les chefs et les employés du centre psychiatrique pénitentiaire d’Arkham, ou par son directeur, Jonathan Crane, sera sanctionné par le maire Cameron Fincher et/ou le commissaire de police James Gordon, d’un emprisonnement de cinq jours à un an.

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